ZEON Systems · Communs · LCZ-ZS1

LCZ-ZS1

La licence des artefacts ZEON

Lire, utiliser, partager, adapter et exploiter commercialement : voici ce que LCZ-ZS1 permet pour les artefacts qui sont effectivement publiés sous cette licence, et ce que le texte-cadre organise sans changer ces droits.

Offrir librement ne signifie pas être sans intention.

Décision du 20 novembre 2026 : usage commercial approuvé · Rédaction LCZ-ZS1 consolidée à nom constant · Six principes historiques conservés · Texte-cadre v1.0 maintenu

01 · Pourquoi partager ?

Offrir librement ne signifie pas être sans intention

ZEON Systems souhaite rendre ses artefacts accessibles pour développer la capacité d'explorer, de comprendre, de créer et de transmettre.

Notre intention est de faire circuler le sens, préserver l'intégrité des ressources communes et relier sans capturer. Cette intention est exprimée publiquement ; elle n'exige ni adhésion à ZEON, ni dette morale, ni contrepartie financière.

En revanche, le partage n'efface pas les auteurs. Une ressource peut être gratuite et faire l'objet d'une licence qui donne des droits précis et pose des conditions précises.

Le Commun peut produire de la valeur sans devenir la propriété exclusive de celui qui l'utilise.
02 · Trois niveaux, trois fonctions distinctes

Une licence pour agir. Un cadre pour préserver.

La distinction est simple : LCZ-ZS1 donne des permissions ; le texte-cadre organise le Commun ; les licences de tiers demeurent applicables.

Licence

LCZ-ZS1

Accorde des droits sur les artefacts qui sont effectivement placés sous cette licence : utiliser, copier, partager, adapter et exploiter commercialement, sous conditions.

Gouvernance

Texte-cadre v1.0

Organise la garde du Commun LCZ-ZS1, ainsi que l’identification des ressources associées sous d’autres licences. Il n’accorde ni ne retire de droits par lui-même.

Autonomie

Autres licences et œuvres

Une ressource sous CC, MIT ou une autorisation particulière conserve son régime propre. Une œuvre indépendante ne devient pas automatiquement un artefact ZEON.

Commun LCZ-ZS1 : uniquement les ressources valablement placées sous cette licence. Ressources associées : leurs licences propres restent applicables. Œuvres indépendantes : elles ne rejoignent pas automatiquement le Commun. Le texte-cadre ne devient pas, du seul fait de son existence, une obligation opposable à tous les utilisateurs de ressources publiées sous une autre licence.

03 · La licence en termes concrets

Quels droits accorde LCZ-ZS1 ?

LCZ-ZS1 — Rédaction consolidée du 20 novembre 2026. Cette rédaction précise les droits d’utilisation, de reproduction, de diffusion, d’adaptation et d’exploitation commerciale pour les artefacts ZEON que leurs titulaires habilités publient sous ces conditions LCZ-ZS1. L’exploitation commerciale a été approuvée le 20 novembre 2026. Les conditions d’attribution, de partage réciproque, de non-capture et de continuité des adaptations sont précisées ci-dessous. Les autorisations antérieurement accordées demeurent acquises et les droits éventuels de tiers restent respectés.

Clause d’octroi de droits — LCZ-ZS1

Pour les artefacts et éléments expressément identifiés comme publiés sous les présentes conditions LCZ-ZS1, leurs auteurs ou titulaires de droits habilités accordent à chacun, gratuitement, à titre non exclusif, dans le monde entier et pendant la durée des droits patrimoniaux concernés, les permissions suivantes :

  • Consulter et utiliser pour apprendre, expérimenter, enseigner, accompagner, rechercher ou créer ;
  • Reproduire et copier, totalement ou partiellement, sur supports physiques ou numériques ;
  • Partager, publier, communiquer et transmettre les ressources couvertes ;
  • Représenter et communiquer au public les ressources couvertes, notamment par projection, présentation, mise à disposition en ligne, ateliers ou conférences ;
  • Traduire, adapter, modifier et prolonger ces ressources dans le respect des droits des auteurs ;
  • Exercer ces permissions à des fins commerciales ou non commerciales, y compris dans des activités, prestations, formations ou publications rémunérées.

Ces usages ne donnent lieu à aucune redevance due au titre de LCZ-ZS1. Ils restent soumis aux conditions ci-dessous et ne concernent que les droits détenus ou valablement concédés par les signataires et titulaires habilités.

1 · Attribution

En cas de diffusion publique, identifier raisonnablement la ressource ZEON (titre et version), les auteurs et contributeurs connus, sa source, la date de la version diffusée et le texte LCZ-ZS1 applicable (lien ou copie). Signaler clairement les modifications effectuées. La mention de ZEON Systems comme éditeur ou gardien du Commun ne remplace pas le crédit des auteurs ; les droits moraux applicables demeurent respectés.

2 · Partage réciproque

Adaptation : traduction, modification ou transformation d’une expression originale protégée reprise d’une ressource couverte par LCZ-ZS1, et dont l’exploitation nécessite normalement l’autorisation des titulaires. Une simple idée, méthode, inspiration ou juxtaposition d’œuvres indépendantes n’est pas, de ce seul fait, une adaptation couverte. Diffusion et réciprocité : lorsqu’une telle adaptation est publiée, transmise ou mise à disposition de tiers, à titre gratuit ou payant, les éléments repris restent régis par LCZ-ZS1 et le diffuseur accorde aux destinataires, sur les contributions originales nouvelles qu’il a créées et qui font partie de cette adaptation, les permissions de LCZ-ZS1 sous les mêmes conditions que celles applicables à la ressource source. Il ne peut diffuser l’adaptation sous ces conditions que s’il dispose des droits nécessaires. Il doit maintenir l’attribution, identifier ses modifications et fournir l’accès au texte de licence applicable. Les composants préexistants ou réellement indépendants associés à l’adaptation conservent leurs licences propres ; leur combinaison exige que les droits soient compatibles. Aucune diffusion de l’adaptation n’est imposée à la personne qui la conserve pour son usage privé.

3 · Non-capture

Lorsqu’un bénéficiaire redistribue une ressource couverte ou une adaptation diffusée sous LCZ-ZS1, il ne peut ajouter, sur les éléments soumis à cette licence, de restrictions contractuelles ou de mesures techniques ayant pour effet de priver les destinataires des permissions que LCZ-ZS1 leur accorde. Chaque destinataire doit pouvoir exercer ces permissions dans les conditions du texte applicable. Cette clause n’interdit pas de manière générale les brevets, marques, secrets, produits, services ou créations indépendants et ne donne à ZEON Systems aucun droit de contrôle sur ceux-ci.

4 · Intégrité et versions

Identifier les changements, ne pas présenter une transformation comme version officielle sans accord, respecter les droits moraux et éviter les attributions trompeuses. Une version dérivée peut être clairement distincte de l'original.

Ce que la licence ne donne pas : droits sur les œuvres de tiers ou co-auteurs non autorisées, marques et noms commerciaux, brevets, données personnelles, secrets, logiciels soumis à un autre régime, ou statut de représentant de ZEON. La simple présence sur zeons.org n'atteste pas que tous ces éléments sont couverts.

Champ d’application et continuité : Les permissions ci-dessus sont accordées aux artefacts expressément publiés sous les présentes conditions LCZ-ZS1 par leurs auteurs ou titulaires de droits habilités. Les droits déjà valablement accordés sur les ressources publiées antérieurement, sous la rédaction historique de LCZ-ZS1 ou sous d’autres licences, demeurent acquis. La consolidation de cette page ne modifie pas rétroactivement leur régime. La date et les conditions applicables à chaque publication restent traçables. <strong>Clarification rédactionnelle du 21 novembre 2026 :</strong> communication au public explicitée, adaptation et partage réciproque précisés, non-capture limitée aux droits concédés et traçabilité par ressource. Noms de fichiers et références maintenus ; les autorisations anciennes ne sont pas révisées rétroactivement.

04 · Les six principes historiques, reproduits sans modification

Ces six dispositions expriment la première formulation de la licence LCZ-ZS1. Elles sont reproduites ci-dessous sans modification, pour conserver leur histoire et leur intention.

Son intention est simple : permettre la circulation du sens tout en protégeant l’intégrité de l’architecture ZEON.

Les six dispositions ci-dessous sont conservées mot pour mot, comme trace de l'origine de LCZ-ZS1. Leur rédaction historique est large ; la clause d’octroi de droits consolidée clarifie ce qui relève d'un droit d'auteur, d'une adaptation, du partage réciproque et des œuvres indépendantes. Ce bloc historique n'étend pas, à lui seul, la nouvelle licence à d'autres œuvres. Ces précisions nouvelles ne réécrivent pas les autorisations accordées sous la rédaction historique ; les six principes restent consultables dans leur formulation d’origine.

1Libre exploration

Les outils et textes ZEON peuvent être utilisés librement pour explorer le sens, individuellement ou collectivement.

2Attribution

Toute utilisation publique doit mentionner :

ZEON
LCZ-ZS1 License
Zeon Systems

3Partage réciproque

Toute adaptation, extension ou développement dérivé de ZEON doit rester sous licence LCZ-ZS1 — Zeon Systems.

4Non-capture

Les éléments du projet ZEON ne peuvent être appropriés de manière exclusive, brevetés, ni intégrés dans un système fermé empêchant leur circulation.

5Intégrité

Les textes, archétypes, dispositifs et outils ZEON peuvent être partagés ou prolongés à condition de ne pas en altérer l’esprit sans l’indiquer clairement.

6Esprit de la licence

La licence LCZ-ZS1 protège la circulation du sens et l’intégrité de l’architecture ZEON.

05 · Exemples d'application

Que puis-je faire avec un artefact sous LCZ-ZS1 ?

Pour tout artefact valablement publié sous les présentes conditions LCZ-ZS1, les droits et obligations ci-dessus s’appliquent.

01

Étudier et transmettre

Lire une clé, la reproduire et la partager à un groupe de travail ou lors d'un atelier.

Oui — avec les mentions de provenance en cas de diffusion publique.

02

Adapter et diffuser

Traduire une page ou faire évoluer une clé, puis partager le résultat.

Oui — avec identification des modifications et maintien de LCZ-ZS1 sur les adaptations couvertes diffusées.

03

Exercer une activité rémunérée

Utiliser une ressource dans une formation, un accompagnement ou une prestation professionnelle payante.

Oui — sans redevance de licence ; les services autonomes ne sont pas automatiquement sous LCZ-ZS1.

04

Créer indépendamment

Développer sa propre œuvre à partir d'une idée générale rencontrée chez ZEON, sans reprendre de forme protégée.

Oui — la création indépendante reste souveraine et ne passe pas automatiquement sous LCZ-ZS1.

06 · Filiation et partage des évolutions

Un artefact sous LCZ-ZS1 peut évoluer sans sortir du Commun

La règle est la continuité de licence lorsque l'adaptation est diffusée, et non l'obligation de publier toute évolution. Elle porte sur les éléments protégés de la ressource initiale et sur les transformations qui en sont une adaptation.

SituationConséquence
J'étudie ou j'utilise un artefact tel quel.Libre usage dans le cadre de la licence ; aucune obligation de créer ou de publier.
Je l'adapte pour moi, sans diffusion à des tiers.Je peux garder mon évolution privée. Aucune obligation de la publier.
Je partage ou commercialise mon adaptation.Les éléments repris restent sous LCZ-ZS1 ; le diffuseur accorde les permissions LCZ-ZS1 sur ses contributions originales nouvelles constitutives de l’adaptation diffusée, dans la mesure de ses droits. Attribution, mention des modifications et droits des tiers sont respectés ; les modules indépendants ne sont pas automatiquement soumis à LCZ-ZS1.
J'associe un module réellement indépendant à la ressource.Le module indépendant garde son propre régime, sous réserve de compatibilité des droits.
Je développe seulement une idée rencontrée dans ZEON.Une œuvre originale indépendante ne devient pas automatiquement soumise à LCZ-ZS1.
ZEON Systems publie une nouvelle version d'un de ses artefacts.Sa politique est d'en préserver la continuité sous LCZ-ZS1 lorsqu'il en détient les droits. Les droits sur les versions antérieures ne sont pas effacés.

Service en ligne : utiliser une ressource dans un service hébergé n'oblige pas, à lui seul, à publier le code, les données ou les procédures internes du service. Une autre licence applicable à certains logiciels peut prévoir des obligations spécifiques.

07 · Identifier les ressources couvertes

Quels artefacts sont sous LCZ-ZS1 ?

ZEON Systems a pour politique de publier ses artefacts originaux sous LCZ-ZS1. Pour qu'une ressource soit couverte par une version de cette licence, elle doit cependant être identifiable et son titulaire doit être habilité à la concéder.

Ressource publiée sous LCZ-ZS1

Titre et version de l’artefact, auteur(s), titulaire(s) habilité(s), mention « LCZ-ZS1 », date de mise sous cette licence et lien ou copie datée du texte exact applicable à cette publication ; signaler les éventuels éléments tiers exclus ou sous une autre licence.

Ressource sous un autre régime

Logiciel MIT, document CC BY-SA, contribution externe ou matériel de tiers : sa licence spécifique fait foi. Le cadre de gouvernance peut la référencer sans la re-licencier.

Œuvre indépendante

Une méthode ou une œuvre inspirée par ZEON n'est pas intégrée au Commun, ni soumise à cette licence, du seul fait de son inspiration ou de sa relation avec ZEON.

Ressources déjà publiées : les licences et autorisations antérieures ainsi que les droits déjà accordés demeurent acquis. L’application de la rédaction consolidée à une ressource déterminée requiert que ses titulaires disposent des droits nécessaires et l’identifient clairement ; elle n’est pas présumée du seul changement de cette page.

08 · Le cadre commun — sa portée exacte

Le texte-cadre v1.0 : garder le Commun, distinguer les ressources associées

Le texte-cadre LCZ-ZS1 v1.0, adopté comme référence architecturale et éditoriale le 20 novembre 2026, organise la garde des ressources effectivement publiées dans le Commun LCZ-ZS1. Il prévoit aussi l’identification des ressources associées sous d’autres licences, sans les faire entrer automatiquement dans le Commun ni modifier leurs permissions.

Artefact sous LCZ-ZS1

La licence donne ses droits et conditions aux utilisateurs. Le texte-cadre organise sa provenance, ses versions, sa garde et la continuité du Commun. Il ne réduit pas ces permissions.

Ressource sous une autre licence

Le texte-cadre peut servir à l’identifier, la référencer ou, si les droits le permettent, la conserver comme ressource associée. Elle reste hors du Commun LCZ-ZS1 tant qu’aucune publication autorisée sous LCZ-ZS1 n’a été décidée. Sa licence propre demeure applicable.

Œuvre souveraine extérieure

Elle reste indépendante. Une coopération ou une référence dans l'écosystème ZEON ne suffit pas à la placer sous LCZ-ZS1 ni à donner un pouvoir de contrôle à ZEON Systems.

Ordre de lecture : pour savoir ce que je peux faire, je lis la licence de l'artefact. Pour comprendre comment ZEON Systems organise le Commun, je lis le texte-cadre. Pour une œuvre indépendante, je lis ses propres conditions.

Référence adoptée · Gouvernance v1.0

Texte-cadre LCZ-ZS1

Seize articles sur la garde, la provenance, les versions, les auteurs, la non-capture et l'autonomie des œuvres.

Consulter le texte-cadre
Contrôles encore ouverts

Dossier de validation juridique

Contributions de tiers, logiciels, autorisations historiques, droits de co-auteurs et cas de composition.

Consulter le dossier préparatoire

Les vérifications juridiques particulières restant ouvertes

L’exploitation commerciale dans LCZ-ZS1 a été expressément approuvée le 20 novembre 2026. Restent à vérifier, selon les ressources et les projets : l’identité et l’habilitation des titulaires de droits, les autorisations relatives à certaines contributions et aux co-auteurs, les logiciels ou contenus de tiers, ainsi que les accords ou examens juridiques requis pour des usages particuliers. Ces vérifications ne remettent pas en cause la décision éditoriale d’ouvrir l’usage commercial ; elles précisent sur quels artefacts et dans quelles conditions elle peut légalement produire ses effets.

Continuité : le texte-cadre v1.0 demeure adopté comme référence éditoriale. Aucune nouvelle disposition ne retire rétroactivement les droits déjà accordés. Consulter la page de licence historique.

Pourquoi ZEON Systems existe

Toute œuvre vivante a besoin d’un espace où ce qui est créé peut être préservé, partagé, transmis et prolongé sans être capturé.

ZEON Systems assure cette fonction de gardien des communs. L’association ne cherche pas à fermer l’usage des ressources ZEON. Elle cherche à garantir que leur circulation reste fidèle à leur esprit : développer la capacité d’agir, la coopération, la souveraineté relationnelle et la robustesse des systèmes vivants.

Ce que ZEON Systems protège

ZEON Systems protège les ressources communes qui permettent à l’écosystème ZEON de se transmettre et de grandir : textes fondateurs, Clés ZEON, architectures, référentiels, protocoles, licences, pratiques, pages publiques, dispositifs de discernement et ressources numériques.

Ces ressources ne sont pas pensées comme une propriété privative. Elles constituent un patrimoine vivant, destiné à être exploré, adapté et prolongé dans un cadre de non-capture.

Les quatre missions de ZEON Systems

Préserver

Conserver les œuvres, textes, modèles et architectures qui constituent le patrimoine vivant de ZEON.

Transmettre

Rendre ces ressources accessibles à celles et ceux qui souhaitent comprendre, apprendre, expérimenter ou contribuer.

Protéger

Empêcher la capture exclusive des communs tout en favorisant leur circulation, leur adaptation et leur enrichissement.

Fédérer

Accueillir les personnes qui souhaitent contribuer durablement à la construction et à la protection des communs ZEON.

Pourquoi adhérer à ZEON Systems ?

Adhérer à ZEON Systems ne signifie pas rejoindre une entreprise. Cela signifie contribuer à la préservation de communs vivants.

Les adhérents participent à la protection, à l’enrichissement et à la transmission des ressources de l’écosystème ZEON. Ils permettent à ces communs de rester ouverts, vivants et accessibles aux générations futures.

Relier sans capturer : l’intention et sa portée

L’intention historique de LCZ-ZS1 n’est pas de fermer les usages, mais de favoriser une circulation des ressources qui n’en retire pas les libertés déjà accordées.

Les modalités de partage réciproque, d’adaptation et de non-capture doivent néanmoins être établies dans le périmètre des droits effectivement concédés. Les créations indépendantes conservent leur autonomie.

ZEON Systems dans l’écosystème

ZEON Systems

Protège les communs, la licence, les ressources et l’intégrité de l’architecture ZEON.

La Forge

Permet de découvrir les capacités, les chemins de transduction et les premières formes d’engagement.

ZS2

Explore les conditions de coopération entre porteurs d’œuvres et initiatives souveraines. Travaux en cours.

ZS2 Operator

Piste de structure opératrice humaine étudiée pour accompagner les initiatives, sans préjuger de sa création ou de son déploiement.

09 · Vers la coopération souveraine

De la protection du Commun à la coopération souveraine

LCZ-ZS1 donne des libertés sur les artefacts publiés sous cette licence ; le texte-cadre organise leur place dans le Commun. ZS2 poursuit une autre question : comment composer des œuvres et contributions souveraines, chacune avec ses droits, ses frontières et ses responsabilités ?

LCZ-ZS2 n’est pas encore validée. Ses conditions et ses mécanismes dépendront des travaux et des épreuves de ZS2. Aucun droit nouveau ni aucune obligation entre acteurs souverains ne sont créés ici par anticipation.

Explorer l’index des travaux ZS2

Ce lien renvoie pour l’instant à l’espace ZS2, et non à une licence LCZ-ZS2 définitive.

Préserver ce qui permet d’agir

ZEON Systems existe pour que les ressources ZEON puissent circuler, être comprises, adaptées, prolongées et transmises sans être capturées.

Une œuvre vivante ne se possède pas seulement. Elle se garde, se transmet et se rend féconde.

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